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Marques déposées par RCFC ROUTESTODO
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PROCOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCOLOR
RCFC ROUTES, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
93482633
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2003

Présentation de la marque PROCOLOR

Déposée le 7 septembre 1993 par RCFC ROUTESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est RCFC ROUTESTODO domicilié(e) 50 Avenue de Varsovie, 62300 LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 767 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PROCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOLOR est expirée depuis le 7 septembre 2003.

RCFC ROUTES a également déposé les autres marques suivantes : PROCOL , PROSOFT , PRORUG , PROBASE , PROREV


RCFC ROUTES, Société en Nom Collectif - 50 Avenue de Varsovie, 62300 LENS - France - SIREN 337767479


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Matériaux pour le revêtement des chaussées, à savoir : Revêtements, revêtements colorés, matériaux et produits pour la construction, l'entretien, la réfection, la rénovation et le revêtement des routes et toutes autres voies et surfaces de roulement, de circulation ou de manutention.